Nous avons le plaisir de mettre à votre disposition notre modèle de contrat pour votre accord de parrainage ainsi que pour toutes les autres prestations proposées dans le cadre du congrès annuel de la SSDV.
Le modèle est en cours de finalisation et sera bientôt disponible en téléchargement. Nous vous remercions de votre compréhension. Veuillez nous contacter brièvement si vous comptez utiliser le nouveau modèle de contrat pour votre réservation.
→ Modèle de contrat (à venir)
Informations importantes à l’attention des sponsors et des partenaires
Le modèle de contrat complète la proposition de parrainage et le formulaire de réservation correspondant. Il définit les droits et obligations essentiels de la SGDV et de la partie contractante concernée.
Pour toute question relative à l’exécution du contrat, veuillez vous adresser au Secrétariat général de la SSDV.
CONTACT
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